Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY
ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
96607788
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY

Déposée le 24 janvier 1996 par l'association loi 1901 ANDRE DEMONCHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 ANDRE DEMONCHY domicilié(e) 38, cours Blaise Pascal Immeuble Port-Royal, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY est expirée depuis le 24 janvier 2006.

ANDRE DEMONCHY a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE PRATIQUE SUPERIEURE DES BIOTECHNOLOGIES-EPSB , ANDRE DEMONCHY , E.S.A. BIO Ecole Supérieure d'Application des Biotechnologies


ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 38, cours Blaise Pascal Immeuble Port-Royal, 91000 EVRY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Support d'enregistrement magnétique logiciel enregistré, disque acoustique, bande vidéo.Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie clichés, livres, revues, brochures.Services d'éducation et de formation, services d'enseignement et d'éducation dans le domaine de la santé, de la prévention des maladies et des biotechnologies, des sciences de la vie, services d'organisation et de conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposium, services de production et de location de films sur bande vidéo et d'enregistrement sonore, sonore, services de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), services d'information et de documentation en matière d'éducation, d'hygiène et de santé, services d'enseignement et de cours par correspondance.Services de recherche et développement dans le domaine des biotechnologies, services de recherche dans le domaine médical, pharmaceutique, cosmétique, agro-alimentaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.